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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTIAG
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ENERGIE METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE METAL
SOTIAG, SAS

Numéro de dépôt :
3936012
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
ENERGIE METAL de SOTIAG

Présentation de la marque ENERGIE METAL

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTIAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENERGIE METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTIAG domicilié(e) ZI La Gaieté - 69550 - AMPLEPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTIAG, M. PAUL LARDET domicilié(e) ZI La Gaieté - 69550 - AMPLEPUIS - France.

La marque ENERGIE METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE METAL est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SOTIAG a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM


SOTIAG, SAS - ZI La Gaieté - 69550 - AMPLEPUIS - France


SOTIAG, M. PAUL LARDET - ZI La Gaieté - 69550 - AMPLEPUIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils ou installations de climatisation ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Sciage ; soudure ; rabotage ; meulage ; production d'énergie.